Conditions générales de vente :

Nos produits sont réservés à des collectionneurs adultes. Ils ne sont donc pas soumis à l’obligation de marquage CE, conformément à la directive 88/378/CEE annexe 1.
Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis les caractéristiques de nos produits. Nos documents, textes, photos et dessins, ne sont pas contractuels.

DELAIS DE LIVRAISON :
Certains produits peuvent être en rupture de stock momentanée; vous pouvez nous contacter pour plus de précisions sur la disponibilité des modèles vous intéressant. Les délais de livraison éventuellement mentionnés n'ont qu'une valeur indicative et ne sauraient engager notre responsabilité.

TARIFS :
Les prix indiqués dans nos tarifs sont TTC, et sont donnés à titre indicatif sous réserve de changement du taux de TVA; seul le prix HT correspondant est garanti. Ils pourront être modifiés à tout moment sans justification ni préavis. Le tarif facturé est celui en vigueur au jour de la livraison, sauf accord contraire de notre part.
Les professionnels disposant d'un numéro intracommunautaire bénéficient du régime dépendant de leur localisation au sein de l'Union Européenne, en France ou à l'étranger; nous ne pouvons assurer de détaxe hors UE.

COMMANDES - REGLEMENT :
Nos références comportent UNE LETTRE et 4 chiffres; la lettre précise le type de modèle et NE DOIT PAS ÊTRE OUBLIÉE car les chiffres seuls peuvent se retrouver dans d'autres références! Le cas échéant, préciser:  type de moteur, numérotation, options, etc...

Les commandes peuvent être effectuées :
-par écrit, sur notre bon de commande (voir notre bon de commande à télécharger) ou sur papier libre format minimum A5, à expédier avec votre règlement;
-par e-mail, le règlement devant suivre la commande; n'oubliez pas de nous communiquer votre adresse postale!

Le règlement se fait exclusivement à l'ordre de Michel BEAUD. Pour les virements, nos tarifs précisent nos coordonnées bancaires, IBAN et BIC.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou refuser toute commande émanant d'un client n'ayant pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente.

TRANSPORT :
Nous n'effectuons pas d'envoi contre remboursement.
Nos expéditions sont faites par poste, avec deux modalités selon le type de produit, tel qu'indiqué sur nos tarifs :
-franco de port, sous enveloppe ordinaire, pour les produits minces tels que plaques photogravées;
-avec supplément "port" pour les produits volumineux, en Colissimo, recommandé à partir de 75,00 Euros de valeur.

Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. En cas de dommage au colis, les réserves d'usage devront être faites au bureau de poste avant ouverture.

GARANTIE :
La garantie est limitée strictement à l'échange ou la remise en état des pièces reconnues défectueuses après examen par nos soins. Seules les réclamations parvenant dans les 7 jours francs suivant l'envoi du colis pourront être prises en considération; nous vous invitons à contrôler les kits dès réception. Les peintures et transferts sont à utiliser rapidement et ne peuvent être garantis plus de 6 mois après achat.

SATISFAIT OU REMBOURSE
Si notre article ne vous convient pas, nous l'échangeons ou vous faisons un avoir; les frais de retour ne seront pas remboursés.
L'article devra être retourné dans un délai de 14 jours francs après réception, en parfait état, dans son emballage d'origine non dégradé, tous les soins (emballage, recommandation éventuelle,...) devant pris pour garantir un retour sans dommages ni pertes.

RESERVE DE PROPRIÉTÉ :
Toutes nos productions restent notre entière propriété jusqu'au paiement intégral de la facture. Les pénalités de retard sont d'1,5 fois le taux d'intérêt légal, selon la loi du 31/12/1993.

CONTESTATION :
En cas de litige, le tribunal d'Annecy est seul compétent.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les données personnelles concernant nos clients ne sont pas communiquées à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Il suffit pour cela de nous contacter par lettre recommandée en justifiant de votre identité.